Patrice Cahart - JORFSearch

Patrice Cahart

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Cahart (Patrice) inspecteur général des finances honoraire
Objet:	président de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
Groupe:	Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière

JORFTEXT000021010998 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2009 01/09/2009

De:	Cahart (Patrice)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur général des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="2007-02-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite

JORFTEXT000000463768 (source JORF)

admission

17 Janvier 2007 17/01/2007

De:	Cahart (Patrice)
Objet:	membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises La composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises prévue à l'article L. 812-2 du code de commerce est ainsi modifiée
Groupe:	Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires

JORFTEXT000000634087 (source JORF)

nomination

10 Décembre 2005 10/12/2005

De:	Cahart (Patrice) inspecteur général des finances en service détaché
Objet:	président de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
Groupe:	Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière

duree="quatre ans"
president

JORFTEXT000000259269 (source JORF)

nomination

18 Mai 2005 18/05/2005

De:	Cahart (Patrice, Didier) inspecteur général des finances. Officier du 17 septembre 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-09-17"

JORFTEXT000000802555 (source JORF)

promotion

16 Novembre 2004 16/11/2004

De:	Patrice Cahart conseiller en service extraordinaire à la Cour de cassation
Objet:	comme membres du conseil des impôts (premier mandat)
Groupe:	Conseil des impôts

date_debut="2003-10-23"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000612222 (source JORF)

désignation

21 Octobre 2003 21/10/2003

De:	Cahart (Patrice) conseiller à la Cour de cassation, président titulaire
Objet:	membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises Ont été désignés en application del'article L. 812-2-2 du code de commerce et de l'article 34 du décret n° 85-1389 du 27 décembre 1985 relatif aux administrateurs judiciaires, mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises et experts en diagnostic d'entreprise, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation judiciaire des entreprises prévue à l'article L. 812-2 du même code :
Groupe:	Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires

JORFTEXT000000787614 (source JORF)

nomination

11 Juillet 2003 11/07/2003

De:	Cahart (Patrice) inspecteur général des finances, conseiller à la Cour de cassation
Objet:	membres de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000404258 (source JORF)

nomination

26 Avril 2001 26/04/2001

De:	Cahart (Patrice) inspecteur général des finances
Objet:	auprès du ministère de la justice conseiller à la Cour de cassation en service extraordinaire pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Cour de cassation Inspection générale des finances

date_debut="2000-12-12"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"

JORFTEXT000000588168 (source JORF)

détachement

17 Février 2001 17/02/2001

De:	Patrice Cahart inspecteur général des finances
Objet:	conseiller à la Cour de cassation en service extraordinaire
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"

JORFTEXT000000586535 (source JORF)

nomination

24 Novembre 2000 24/11/2000

De:	Cahart (Patrice)
Objet:	à la fonction de vice-président de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière qu'exerçait
Groupe:	Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière

JORFTEXT000000759966 (source JORF)

cessation de fonction

26 Juin 1999 26/06/1999

De:	Cahart (Patrice, Didier, Jean) inspecteur général des finances, délégué général de l'Association française des banques. Chevalier du 19 septembre 1985
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade BUDGET Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-19"

JORFTEXT000000567775 (source JORF)

promotion

13 Juillet 1997 13/07/1997

De:	Cahart (Patrice) délégué général de l'Association française des banques
Objet:	vice-président de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
Groupe:	Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000199242 (source JORF)

nomination

31 Janvier 1997 31/01/1997

De:	Cahart (Patrice)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement Au titre des banques sur proposition de l'Association française des banques
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000380920 (source JORF)

nomination

20 Décembre 1996 20/12/1996

De:	Cahart (Patrice) inspecteur général des finances
Objet:	membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale au titre des personnalités du monde culturel, économique et scientifique
Groupe:	Bibliothèque nationale

conseil_administration

JORFTEXT000000356316 (source JORF)

nomination

29 Août 1991 29/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.